Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FORME OLYMPIQUE MONT JOVET
"BERNARD MICHAUD S.A." (S.A.)

Numéro de dépôt :
1694948
Date de dépôt :
04/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2000

Présentation de la marque LA FORME OLYMPIQUE MONT JOVET

Déposée le 4 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FORME OLYMPIQUE MONT JOVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD MICHAUD domicilié(e) Domaine du Bergeret, Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque LA FORME OLYMPIQUE MONT JOVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FORME OLYMPIQUE MONT JOVET est expirée depuis le 4 avril 2000.

BERNARD MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD MIEL DE TERROIRS , MIEL PRIMEUR , MIEL MONT JOVET , MIEL TROPIQUES , BBMIEL , LUNE DE MIEL , MICEL L'APICULTEUR , LE RUCHER DES CLARINES , CALYPUS , MIEL L'APICULTEUR FLEUR DE FRANCE


"BERNARD MICHAUD S.A." (S.A.) - Domaine du Bergeret, Côteaux de Guindalos, 64110 JURANCON - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Miel et produits à base de miel